J.O. Numéro 158 du 9 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11753

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 21 juin 2002 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

NOR : DEVE0210251A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 21 juin 2002, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les :

Industries chimiques

Titulaire : M. Yves Casenove, en remplacement de M. Philippe Lalet.

Région Midi-Pyrénées
Département de l'Aveyron

Suppléante : Mme Monique Alies, en remplacement de M. Albert Alies.

Electricité de France

Suppléant : M. François Buttet, en remplacement de Mme Martine Griffon-Fouco.

Milieux socio-professionnels
Région Aquitaine

Titulaire : M. Noël Grego, en remplacement de M. Claude de Kerhor.
Suppléant : M. Michel Grassot, en remplacement de M. Georges Lissonde.

Région Midi-Pyrénées

Titulaire : M. Patrick Kirchner, en remplacement de M. Pierre Gabriac.
Suppléant : M. José Cambou, en remplacement de M. Pierre Labeyrie.